Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P TITS INCOLLABLES
SNC EDITIONS PLAY-BAC, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3165542
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2012
LES P TITS INCOLLABLES de SNC EDITIONS PLAY-BAC

Présentation de la marque LES P TITS INCOLLABLES

Déposée le 23 mai 2002 par SNC EDITIONS PLAY-BACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES P TITS INCOLLABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est SNC EDITIONS PLAY-BACTODO domicilié(e) 33, rue du Petit Musc,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 915 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque LES P TITS INCOLLABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P TITS INCOLLABLES est expirée depuis le 23 mai 2012.

SNC EDITIONS PLAY-BAC a également déposé les autres marques suivantes : LES INCOLLABLES , LES P'TITS INCOLLABLES , TATOUVU ? , Biblio-Jeux des Incollables , COULEUR NATURE , LES INCOLLABLES C'EST STIMULANT , ANIMOQUIZ , LES INCOLLABLES , LES INCOLLABLES , BICHOUCK


SNC EDITIONS PLAY-BAC, société en nom collectif - 33, rue du Petit Musc,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 387915317


GILBEY de HAAS - 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Vidéogrammes, disquettes magnétiques, disquettes optiques, logiciels enregistrés, disques compacts numériques, disques vidéo numériques ; jeux audiovisuels préenregistrés sur supports magnétiques, sur disques compacts numériques, sur disques vidéo numériques, sur disques optiques ; cassettes vidéo ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données numériques et/ou analogiques du son et des images ; équipements pour le traitement de l'information. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, fichiers et fiches à caractères éducatif, ludique, informationnel ou promotionnel ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres, manuels, revues, journaux, fiches scolaires et matériel d'éducation (à l'exception des appareils) . Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Jeux éducatifs et scolaires, jeux de société, cartes à jouer. Emissions télévisées, radiophoniques, audiovisuelles et notamment émissions de jeux culturels, éducatifs et scolaires diffusées par tout moyen de télécommunications, notamment par le câble, les ondes hertziennes ou le réseau Internet. Services d'édition, publication de livres, services d'éducation et de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.